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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAILLY DURAND
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FRANCE FUNERAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE FUNERAIRE
BAILLY DURAND SARL, SARL

Numéro de dépôt :
3861783
Date de dépôt :
26/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/09/2021
FRANCE FUNERAIRE de BAILLY DURAND

Présentation de la marque FRANCE FUNERAIRE

Déposée le 26 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAILLY DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FRANCE FUNERAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAILLY DURAND domicilié(e) 9 RUE DE LA GARE - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 623 690 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAILLY DURAND SARL domicilié(e) 9 RUE DE LA GARE - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.

La marque FRANCE FUNERAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 31 35 38 39 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE FUNERAIRE est expirée depuis le 26 septembre 2021.

BAILLY DURAND a également déposé les autres marques suivantes : FLORAFRANCE FUNERAIRE , FLORAFRANCE FUNERAIRE , FLORAFRANCE


BAILLY DURAND SARL, SARL - 9 RUE DE LA GARE - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France - SIREN 383623690


BAILLY DURAND SARL - 9 RUE DE LA GARE - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Fleurs artificielles ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration ;

Publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; PUBLICITE SUR TOUS SUPPORTS ET PRINCIPALEMENT SUR LES RESEAUX INTERNET ET SOCIAUX ;

Télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; LIVRAISONS DE FLEURS , PLANTES , BOUQUETS , COMPOSITIONS DE FLEURS EN NATURELLES ET ARTIFICIELLES.EXPEDITIONS ET LIVRAISONS DE FLEURS , PLANTES , COMPOSITIONS FLORALES PAR CORRESPONDANCES INTERNET ET VENTES A DISTANCE.(naturelles et artificielles) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste ; SERVICES DE CONSEILS EN HORTICULTURE FLEURS ET ART FLORAL.